C O M I T É  De   S A L U T     P U B L I C

A.T.E.R. ou fichage par la corruption à l'échelle industrielle validé par l'Etat !
Voir citations (Assos. comment agir ?). Une victime des abus bancaire communique cette recherche sur le Net

 

> Bonjour,
> Je confirme que vais à Paris le 22 sept. pour l'audience du 23 à 13H30 contre ATER (de Tours) et ses complices de détournements de fichiers de
la police pour organiser des spoliations. (Détail : Google RIPOU)
> C'est une audience de fixation de consignation en sachant que le tribunal de
> Paris m'a accordé l'AJ totale contre BOULANT Josette en mai 2010 (Voir
> Google)
> mais m'a refusé l'AJ pour les suites de cette assignation.
> La juge Mme BOURQUARD Joëlle qui a rendue cette décision tenterait-elle d'entraver le cours de la justice ?
> Je vais savoir si le président d'audience va oser demander une
consignation à un bénéficiaire du RMI et de la CMU à cause de trafic d'influence du milieu judiciaire !
> A+
> René FORNEY 0613 84 59 96 www.victime-ripou.com

---------------------------------------------

Réponse du 19 septembre 2010
INFORMATIONS COLLECTÉES :

Joelle Bourquard : la prise en charge des patients susceptibles dangereux (
piècejointe pdf 0000) en 2006

Joelle Bourquard : membres de l'inspection générale des services judiciaires

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/publications/rapports-iga/sante

06-019-01 - Prise en charge des patients susceptibles d'être dangereux
Auteurs : Ramiro RIERA (IGA), Simon BABRE (IGA), Joëlle BOURQUARD (IGSJ),
Françoise THOMES (IGSJ) Gérard LAURAND (IGAS), Alain LOPEZ (IGAS)
Publié le : 04/12/2007 16:43 - Mis à jour le : 01/03/2008 04:13

http://www.frequencepsy.com/emission.php?emiid=10

La responsabilité pénale des malades en psychiatrie

Les malades mentaux sont souvent assimilés à des malades violents et dangereux, mais la dangerosité reste une notion floue et difficile à mesurer.

Il ne se passe pas de mois sans que la presse grand public ou la
télévision ne se fasse l’écho d’un fait-divers impliquant un malade souffrant de troubles psychiatriques, parfois à peine sorti d’un centre où il était soigné sous contrainte. S’il n’est pas sûr que cela corresponde à une augmentation
réelle de la violence des malades, ceci a cependant abouti à une sensibilisation de la société, à la mise en avant du droit des victimes et à la criminalisation de plus en plus importante des malades mentaux.

http://www.ca-paris.justice.fr/index.php?rubrique=10977&ssrubrique=
11057&article=16900

chambre1-3
Chambre civile
Appel des ordonnances de référés localisation

* Appels contre les ordonnances de référés, sauf en matières sociale et
familiale
* Référés droit de la presse
* Appels des jugements ou ordonnances du juge de la mise en état qui ont
statué sur une exception de procédure (y compris en matière de
compétence) et sur les incidents mettant fin à l'instance
* Contredits, sauf :
* en matière sociale
* pour l'application de la loi du 25 janvier 1985 relative au redressement
et à la liquidation judiciaire des entreprises
* en matière maritime
* DIP et arbitrage
* Appels concernant la séparation des pouvoirs sur délégation du premier
président : organisation des funérailles : les magistrats de la chambre

lundi 14h00 mardi 9h30*
conseillère Mme Joëlle BOURQUARD présidente x x
conseillère Mme Claire DAVID conseillère x x
conseillère Mme Sylvie MAUNAND conseillère x x

* audience contredits et séparation des pouvoirs

Conférence du président(e) (art.490-1 et 910, alinéa 2, du C.P.C.) : mardi 13 h.

Magistrat chargé du contrôle et du suivi des mesures d'instruction : Mme Sylvie MAUNAND ou tout autre magistrat de la chambre

http://www.legifrance.org/affichTexteArticle.do;jsessionid=
DCCCB07A9F67E9081C9FAA786135B5F5.tpdjo16v_3?idArticle=
JORFARTI000020782492&cidTexte=
JORFTEXT000020782491&dateTexte=

Décret du 23 juin 2009 portant nomination de magistrats
Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre :

Mme Joëlle BOURQUARD, présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=
JORFTEXT000000367024&dateTexte=
DECRET
Décret du 10 août 1994 portant nomination de magistrats

Cour d'appel de Versailles
Mme Joëlle Bourquard, épouse Rousset, conseiller à la cour d'appel de Lyon, en remplacement de M. Azibert, nommé président du tribunal de grande instance de Nîmes.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=
E4D5B8C53DF345A9C8DAEAD96A9BFC22.tpdjo04v_1?cidTexte=
JORFTEXT000000532986&categorieLien=id

Décret du 13 juillet 1990 portant nomination (magistrature)
Cour d'appel de Lyon
Mme Joëlle Bourquard, épouse Rousset, président du tribunal de grande instance de Vesoul, en remplacement de M. Karsenty.

http://www.legislation-psy.com/spip.php?article1509

I. La dangerosité est une notion aux contours flous difficile à cerner et se
prêtant mal à la mesure.

Elle est éclairée par des faits, mais relève aussi du risque. Les patients
dangereux constituent une population indéfinie, très dispersée. La maladie
mentale peut expliquer certains actes criminels, mais elle ne conduit pas
forcément à avoir une attitude dangereuse pour autrui ou pour soi-même.

Le souci d’une sécurité des citoyens et le droit des victimes, toujours plus
absolus, ont modifié le regard que porte la société sur les risques dus aux
comportements de patients dangereux. Les lieux et les circonstances du danger sont multiples qu’il s’agisse des services d’urgences des établissements de santé, des services de psychiatrie, des cabinets médicaux, des centres d’hébergement et de réinsertion sociale, des juridictions, des prisons, de la voie publique ou encore du domicile.

Alors même que les professionnels qui prennent en charge ces patients ont un
sentiment marqué d’une insécurité grandissante, la réalité de cette dangerosité n’est pas toujours démontrée. Les différentes institutions (police, gendarmerie, justice, hôpitaux...) possèdent des systèmes d’information qui leur sont propres. Mais ceux-ci sont peu utilisables pour qualifier la dangerosité des patients et son évolution. Dans les hôpitaux les comportements indésirables sont en progression sans qu’il soit prouvé que les violences à l’encontre des personnels aient crû de manière significative. Les interventions des services de police et de gendarmerie sont plus nombreuses, la Justice est également confrontée à ce sentiment d’insécurité et les établissements pénitentiaires doivent prendre en charge un nombre élevé de détenus présentant des troubles mentaux. Certes, les institutions comme les professionnels paraissent moins tolérants devant les incivilités et la violence, pour autant le nombre des plaintes reste limité.

http://bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=8378
.....Mais voilà, les fichiers de la sécu sont très enviés et très recherchés, la
Sécu en détient sur tous les citoyens de notre pays (pas la police !). Il n’y a
plus qu’a peaufiner, et bonne lecture, messieurs. Nous serons tout nus sur le
net, ça frise la pornographie....

[PDF] pièce jointe pdf 08280380
LES VIAGERS IMMOBILIERS EN FRANCE
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat - Afficher
Annexe 2 : Données statistiques sur le viager. ..... l'auteur de conclure : «
son utilisation semble donner quelques signes de ... Mmes Joëlle Bourquard,
Christine Rostand ; Rapport d'enquête sur l'hypothèque et le crédit .....
s'agit d'un prêt (par opposition à une vente ou à une police d'assurance), que
ce ...
www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/.../08280308.pdf - Pages similaires

"16 M. Philippe Marini ; Rapport du Sénat n° 438 ; au nom de la commission des finances, déposé en juin 2005.
17 On doit faire aussi état du rapport du groupe Grimaldi sur la réforme du code civil sur les sûretés.
18 M. Nicolas Jachiet, Mme Valérie Champagne, M. Pierre-Alain de Malleray,
Mmes Joëlle Bourquard, Christine Rostand ; Rapport d’enquête sur l’hypothèque et le crédit hypothécaire ; novembre 2004, page 1.
19 Mme Pierrette Crosemarie ; Le surendettement des particuliers ; avis du
Conseil économique et social, octobre 2007."

pièce jointe ( pdf n°000-1)

RAPPORT D'ENQUETE
sur l'hypothèque et le crédit hypothécaire
Etabli par Pierre-Alain de MALLERAY
Inspecteur des Finances

Nicolas JACHIET Valérie CHAMPAGNE
Inspecteur général des Finances

Joëlle BOURQUARD Christine ROSTAND
Inspecteur des Finances Inspecteur des Services judiciaires

http://www.manageo.fr/fiche_info/520016833/11/ater-si.html
nformations juridiques

Date de création :01 février 2010

Forme juridique :Société par actions simplifiées associé unique ou société par actions simplifiées unipersonnelle

Capital social :15 000 EURO

SIRET :520 016 833 00011

Siège
Adresse :
37250 SORIGNY

RCS :520 016 833
Etablissement(s) :1

Dirigeant principal
Fonction : Président
Nom : ORIA OLIVIER LOUIS MICHEL
Date de naissance :08 Avril 1971
Lieu de naissance : 22 LAMBALLE

Code NAF :6202A

Libellé activité :Conseil en systèmes et logiciels informatiques
http://www.ater.fr/methodologie.html

Banques

Partenaire des grandes banques françaises, ATER met à votre disposition, pour la gestion de votre risque, une gamme de produits adaptés au profil des créances :
de l’enquête la plus simple, favorisant un règlement amiable à l’enquête la
plus élaborée permettant un règlement par voie d’exécution judiciaire.
ATER a su développer également un savoir-faire utile aux services engagement et octroi des prêts.

Aussi, depuis sa création, ATER dispose d’un agrément auprès de la Préfecture d’Indre-et-Loire (n° 25-92) et l’ensemble de ses collaborateurs, participant à l’activité de l’enquête civile, est immatriculé nominativement et préalablementà son embauche.

AAEC
C’est dans ce contexte et afin d’encourager les nombreux travaux déjà entrepris avec les services du Ministère de l’Intérieur que Pascal GRECO et Olivier ORIA ont créé l’A.A.E.C. (Association des Acteurs de l’Enquête Civile), respectivement en qualité de président et de secrétaire.

Cette association qui regroupe les acteurs majeurs du métier de l’enquête civile a élaboré avec le concours de certaines associations professionnelles de la branche des prestataires de service du secteur tertiaire et un cabinet
d’ingénierie social, un certificat de qualification professionnelle CQP «
Enquêteur Civil » répondant aux exigences de la nouvelle loi.

Ce CQP est dispensé depuis début 2008, sur l’ensemble du territoire national par un organisme de formation indépendant.
CNIL
Parallèlement, suite à l’évolution de la réglementation CNIL du 6 août 2004
modifiant la loi du 6 janvier 1978, ATER a pris soin de mettre à jour
l’ensemble de son volet déclaratif et de prendre en interne, les dispositions
nécessaires en terme de traitement de données nominatives.

ATER dispose donc depuis mars 2006, d’un nouveau récépissé n° 228570 Version 1, faisant expressément état du « traitement de données à caractère personnel ».

Complément
Par ailleurs, ATER, notamment dans le cadre de la réglementation bancaire du 31 mars 2005, met à disposition de ses clients une convention de partenariat intégrant les conditions particulières d’intervention mais faisant également référence au plan de continuité d’activité, aux dispositifs de sécurité informatique, à la possibilité d’audit…

Enfin, dans le cadre de ses activités, ATER dispose d’une assurance
responsabilité professionnelle auprès de AXA FRANCE (Contrat n° 312 815 404) et communique régulièrement auprès de ses clients, son passeport réglementaire du 31 mars 2005 dans lequel figurent également ses attestations fiscales et sociales.

Les différents éléments évoqués dans cet espace réglementation sont disponibles dans la partie extranet.

Enquêtes civiles Hypothèques Missions terrains

Parc d'activités La Grange Barbier - 37250 Montbazon
Tél. 02 47 34 09 18
Fax. 02 47 34 09 19

http://www.societe.com/societe/cofaris-consortium-quatre-443737010.html

COFARIS-CONSORTIUM QUATRE
RCS Tours B 443 737 010
Nom commercial : WWW.LESHYPOTHEQUES.COM - 3617 HYPO

SIRET 44373701000027
RCS Tours B 443 737 010
Capital social 150.000,00 EURO
Immatriculation 16-10-2002
Nationalité France

Président M. GRECO Pascal (03.01.1964)
DG délégué M. ORIA Olivier (08.04.1971)

http://www.infogreffe.fr/infogreffe/jsp/recherche/resultEtsParDirigeant.jsp

ERF CONSEIL INTERNATIONAL
78100 ST GERMAIN EN LAYE
ORIA OLIVIER
A.T.E.R. (AGENCE TOURANGELLE D'ENQUETES ET DE RECHERCHES)
37250 SORIGNY
ORIA OLIVIER LOUIS MICHEL
GP INFO FINANCE
37250 SORIGNY
ORIA OLIVIER LOUIS MICHEL
GP COM
37250 MONTBAZON
ORIA OLIVIER LOUIS MICHEL
SCI LES MIROIRS
91000 EVRY
ORIA OLIVIER LOUIS MICHEL
ATER SI
37250 SORIGNY
ORIA OLIVIER LOUIS MICHEL
COFARIS-CONSORTIUM QUATRE
37250 MONTBAZON
ORIA OLIVIER LOUIS MICHEL

http://www.huissier-tours.net/?q=content/actessignifier

Notre étude d'huissiers de justice associés vous accueille du lundi au vendredi
de 09h à 12h et de 14h à 18h (17h le vendredi)

Notre office est située à proximité des Halles à Tours, au 9 rue Rapin (Parking des Halles)

Notre étude est composée de trois huissiers de Justice titulaires :
* Maître Jean-Luc Chouteau
* Maître Gabrielle Chouteau
* Maître Ludovic Lauvergnat.

http://www.cnil.fr/la-cnil/nos-relais/correspondants/recherche-cil/?page=8&nom=Nom&ville=70&secteur=&limit=

SCP CHOUTEAU LOUVAIN CHOUTEAU HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES
9 RUE PAPIN
BP 21115
37011 TOURS CEDEX 1
Tél : 02 47 05 73 59
Fax : 02 47 05 80 00

http://www.nonacarignon.info/alpexpo/jurisprudence/tc13071999.html

L'échangeur d'ALPEXPO : une enveloppe contenant des espèces
La justice au secours des Isérois

Tribunal correctionnel de Grenoble (tribunal de grande instance, jugement
correctionnel) jugement du 13 juillet 1999 n° 2 422 MP 3 4 (n° de parquet
97750034) Monsieur le procureur de la République c/ Monsieur Alain X...,
Monsieur Xavier I..., Monsieur Jean 160..., Monsieur Gilles 161..., Monsieur
Yves 162..., Monsieur Guy 163..., Monsieur Guy 022..., Monsieur Francis 164...,
Monsieur François 165..., Monsieur Jean-Pierre 048..., Madame Colette 166...,
Monsieur François 167..

2. À Grenoble, courant juin et juillet 1993, fait usage d'un faux document
comptable en présentant, au conseil général de l'Isère, un bilan prévisionnel
de pré-clôture de l'opération d'aménagement de la Bièvre qu'il savait falsifié
par la suppression d'un montant de dépenses de 2 251 000 francs ;

Faits prévus par l'article 441-1 et réprimés par les articles 441-1 alinéa 2,
441-10 et 441-11 du code pénal et avant le 1er mars 1994 par les articles 147, 150 et 151 de l'ancien code pénal, abrogés par la loi du 16 décembre 1992 mais en vigueur au moment des faits.

"Attendu que Monsieur Gilles 161... a été cité à l'audience du 8 juin 1999 par Monsieur le procureur de la République suivant acte de la SCP CHOUTEAU-LOUVAI, huissier de justice à Tours, délivré le 21 avril 1999 à sa personne ; """"

http://copainsdavant.linternaute.com/
membre/8518202/1190545979/jean_bernard_chouteau/

Suggérez à Jean-Bernard d'ajouter un message
J'ai 54 ans et 17 Copains dans mon réseau
J

MON PARCOURS SCOLAIRE
Années Etablissement Ville Total
1970 à 1973
LYCÉE SAINT-JOSEPH LA JOLIVERIE (Enseignement professionnel)
Elève
Voir le détail LYCÉE SAINT-JOSEPH LA JOLIVERIE
SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE 937
1968 à 1970
COLLÈGE SAINT-JACQUES

COLLÈGE SAINT-JACQUES
NANTES 555
1963 à 1968
ECOLE SAINTE FAMILLE

ECOLE SAINTE FAMILLE
VERTOU 190
1960 à 1963
ECOLE NOTRE DAME DES VICTOIRES

ECOLE NOTRE DAME DES VICTOIRES
VERTOU 189

MON PARCOURS : ENTREPRISES
Années Etablissement Ville Total
1988 à 2003
HOTEL DE POLICE DE GRENOBLE
GRENOBLE 17
1985 à 1988
CRS 47 GRENOBLE
Mécanicien auto (Technique)

GRENOBLE 1
1982 à 1985
C.R.S GUADELOUPE
POINTE A PITRE 2
1982 à 1985
CRS GUADELOUPE
GUADELOUPE 4
1978 à 1982
CRS 47 GRENOBLE
Mécanicien auto (Autre)

GRENOBLE 13
1976 à 1978
CRS 42 NANTES
Titulaire (Autre)

NANTES 1
1976 à 1976
CRS 13 ST BRIEUC
Stagiaire (Autre)

SAINT BRIEUC 2

MON PARCOURS : ASSOCIATIONS/CLUBS
Années Etablissement Ville Total
1963 à 1969
ASCBG (Gymnastique) ASCBG
NANTES 93

MON PARCOURS : SERVICE MILITAIRE
Années Etablissement Ville Total
1974 à 1975
6E RIAOM

Voir le détail 6E RIAOM
N'DJAMENA 37
1974 à 1974
1ER RPIMA

Voir le détail 1ER RPIMA
BAYONNE 1 980

MES AMIS
Nom Ville Copains de ...
Jean Luc BILLET

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Michel BRUGERON

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Pascale COUDENE (MONTEIX)

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Claude GANDOLFO

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Gilbert HAYALIAN

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Philippe LANDART

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Daniel LEBOURGEOIS

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Jean Pascal MOCQUARD

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Franck PEPIN

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Françoise POTIRON (PLESSIS)

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MA FAMILLE
Nom Ville
Amandine GALIANO (MILLIE) (nièce)

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Jean-Christophe LE PAPE (neveu)

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MES CONNAISSANCES
Nom Ville Copains de ...
Georges BROSSIER

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Amélie LÉZIN

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MES RELATIONS PROFESSIONNELLES
Nom Ville Copains de ...
Daniel DUDAL

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Philippe LANDART

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Andre TUMBARELLO

 

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D'autres militants : http://bigbrotherawards.eu.org/article1220.html