Accueil    Contre mes sites : citations 6/12/05 1 , 2 , 3  en appel 26/6/06  1 , 2 , 3, 4     Vengeance par la prison

Contre un des ripoux d'une affaire de grand banditisme dans la police et la justice (oui, le monde à l'envers) avec les preuves      Impression Word      Pièces jointes aux conclusions       Impression RTF    VERDICT des FRERES maçons ?    Cassation
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43 5/01/06 - Lettre à M PASCAL Clément et M FONTAINE à propos de la citation du 6/12/05

44 - Des demandes écrites concernant mes plaintes restées sans réponse (2 pages) :
21/02/05 - Demandes à Monsieur le Procureur général VUILLEMIN concernant mes
                           plaintes du 2/05/03 et 2/12/03
19/03/04 - Lettre de mon avocat Me SABATIER concernant l'absence d'instruction de mes plaintes.

45 Page du site Internet de M FORNEY publiée depuis 3 ans avec les sociétés indiquées
46 Page du site Internet de M FORNEY publiée depuis 3 ans, photo à Crolles

47 02/12/04 Page extraite du site www.concilium-recouvrement.com

48 Page en cache (antérieure avant modifications) du site www.concilium-recouvrement.com extraite le 02/12/04

49 Sté IMPACT avait pour principal actionnaire M CWIKOWSKI Bruno qui a cédé
                           ses 49 % de parts (49-1 page cession de parts) (49-2 derniers actionnaires)
                           (49-3 à 49-5 Statuts avec CWIKOWSKI) (49-6 Dissolution anticipée) total 6 pages

50 - Jugement de la liquidation déclarée le 23 mai 2003 de la société CPS (2 pages)

51 26/05/05 - Arrêté portant inscription au tableau d'avancement de M CWIKOWSKI Pierre (police nationale)

52 23/03/01 - Arrêté n° 2001-1484 - Direction Juridique des Marchés et du
                           Patrimoine (page Internet du 31/05/05) concernant délégation de signature à
                           Mme Marie-Hélène CWIKOWSKI (née FERDIN) épouse de M CWIKOWSKI Bruno. (2 pages)

53 CV de M BAUD Daniel, Informaticien expérimenté et actionnaire dans les Stés de CWIKOWSKI (2 pages)

54 et 55 - Fin 2003, Photos du même jour, bureau / boîte aux lettres avec Groupe Conseil /
                           G CEA / CWK, ECL, CONSEIL ET GESTION (1 page)

56 (ou 40 N) 28/06/04 - Lettre adverse de Me Jean Luc MEDINA du cabinet DREYFUS Denis mon ex avocat
57 (ou 5D3) 14/10/98 - 1 page du Procès verbal de constat de l'huissier ROBERT Christian.

58, 59 - Pages Internet www.ater.fr concernant la société ATER

60,61 remplacés par pièce 6
62, 63 - Pages Internet www.village-justice.com/articles/partenaires-membres-reseau-diffusion,1201.htm

64 - Page Internet www.societe.com concernant la société ATER
65 - Page Internet www.snarp.org concernant la société ATER

66 - Véhicule 694 ANE 38 de M MARGAILLAN Henri stationné au 1 allée des Centaurées à Meylan

67 - Sociétés de CWIKOWSKI présentées sur Internet le 15 mars 2006 et le 21 juin 2005 pour son
                           activité dans le VAR et à Grenoble (2 pages) dans le groupement CONCILIUM recouvrement

68 (ou 25V5) 22/27 mai 2000 Page d'agenda du policier retraité M MARGAILLAN Henri (procédure 9100/00)

69 Deux pages Internet du " VILLAGE DE LA JUSTICE " qui regroupent avocats, experts,
                           notaires, huissiers, administrateurs...

70 (ou 28F) 24/01/2000 Attestation de M GIRAUD, amant de Mme RAYMOND
                           Jeanine (ex-épouse FORNEY) concernant l'utilisation du Fichier National Automobile (3 pages)

71 - Attestations des témoins : DESCOURS (2 pages), GUIBERT (11 pages), LIZERETTI (3 pages), PICHENOT (3 pages)

72 (ou 1F) 02/09/98 Attestation de M GIRAUD, amant de Mme RAYMOND Janine (ex-épouse FORNEY) concernant l'identification du propriétaire d'un véhicule Peugeot (2 pages)

73 22/10/2004 - Audition de Me Christian ROBERT, huissier

74 14/05/2004 - Sommation de l'huissier LANGLOIS pour signer l'acte fallacieux du notaire DESCHAMPS

75 (supprimées)
76 4/04/2006 - Déposition de M BARNEZET à la gendarmerie de Monptélimar (26) suite aux
                           violences de CWIKOWSKI Bruno sur le parvis du palais de justice de Grenoble.

Du 11 septembre 2006, conclusions d'appel partie civile pour le 19 septembre 2006 : - 30 / 30 -

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